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Gigantesque bourde de la justice néerlandaise

La justice néerlandaise est sous le feu des critiques après avoir par mégarde et pendant des années laissé sur son site Internet des centaines de noms de fichiers photos et vidéos pédopornographiques. En effet, des jugements publiés en ligne n'ont pas été correctement expurgés et certaines photographies ou vidéos pédopornographiques nommées dans ces jugements pouvaient être retrouvées sur Internet à l'aide d'un moteur de recherche.

La polémique a éclaté en mars lorsque la télévision publique néerlandaise NOS a diffusé un reportage montrant ces oublis. Prévenue avant la diffusion de l'enquête, la justice néerlandaise a « entrepris de passer en revue tous les jugements publiés (250 000 environ) », a déclaré le porte-parole du Conseil de la Justice, organe chapeautant les institutions judiciaires et notamment chargé de gérer le site rechtspraak.nl, sur lequel sont publiés les jugements. « Nous avons trouvé en tout environ quatre-vingts jugements dans lesquels il y avait des noms de fichiers de type .jpg, .mpg ou .avi, notamment», a-t-il précisé. Selon lui, les jugements en question ont maintenant été correctement expurgés.

L'expurgation d'un jugement « est un travail réalisé par des personnes, il s'agit donc d'erreurs humaines », a souligné le porte-parole. La justice néerlandaise publie ses jugements en ligne depuis 1999, et l'expurgation de noms de fichiers pédopornographiques a été rendue obligatoire par une directive datant de 2008. Selon le reportage télévisé de la NOS, certains jugements, le plus ancien datant de 2004, mentionnaient plusieurs dizaines de noms de fichiers, un jugement du tribunal d'Arnhem étant allé jusqu'à en mentionner 45.

Certains évoquent la possibilité de poursuivre la justice devant les tribunaux. Theo Noten, de la branche néerlandaise de l'ONG Defence for Children, a ainsi évoqué cette question : « ce sont des faits pénalement répréhensibles; on peut donc imaginer que la police ou le parquet cite le site Internet en justice pour diffusion de pédopornographie».

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